Findeen.com

Advertising

  • Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
    La pension d'invalidité concerne les agents fonctionnaires affiliés CNRACL* qui sont reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions, de façon absolue et ...http://www.cdg84.fr/cnracl_pension2.php
  • L'allocation temporaire d'invalidité (ATI) est une ...

    L'allocation temporaire d'invalidité (ATI) est une ...

    L'ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE L'allocation temporaire d'invalidité (ATI) est une prestation destinée aux fonctionnaires affiliés à la CNRACL, victimes d'un ...http://regionfoservicespublics.fr/cariboost_files/L_27ALLOCATION_20TEMPORAIRE_20D_27INVALIDITE.pdf
  • Direction des retraites et de la solidarité - Caisse des ...

    Direction des retraites et de la solidarité - Caisse des ...

    Actualités. Publication des rapports d’activité de la CNRACL, de l’Ircantec, de Retraite des Mines, du FIPHFP et du FONPEL. Après validation par leurs conseils ...https://www.cdc.retraites.fr/portail/
  • Règlementation relative à la protection sociale

    Règlementation relative à la protection sociale

    Le calcul des périodes d'indisponibilité : Déterminer les dates de début et de fin d'un congé maternité : Les congés de maladiehttp://www.cdg-64.fr/CDG/GesP/CDG_GestCarr_Pro_Reg.asp
  • L’ALLOCATION INVALITE TEMPORAIRE Régime Spécial CNRACL

    L’ALLOCATION INVALITE TEMPORAIRE Régime Spécial CNRACL

    L’ALLOCATION INVALITE TEMPORAIRE Régime Spécial CNRACL A ne pas confondre avec l’Allocation Temporaire d’Invalidité Les prestations de l’assurance ...http://www.cdg01.fr/cdg01/img/pdf/RS_allocation_invalidite_temporaire_AIT.pdf
  • Mise à la retraite pour invalidité imputable au service

    Mise à la retraite pour invalidité imputable au service

    Etape 2 . Vous placez l'agent en congé accident de service. Le fonctionnaire conserve l'intégralité de son traitement jusqu'à ce qu'il soit en état de reprendre ...http://www.cdg62.fr/index.php/carrieres/retraite/8-carrieres/205-mise-a-la-retraite-pour-invalidite-imputable-au-service
  • Le risque professionnel et l’invalidité - CHSCT ::

    Le risque professionnel et l’invalidité - CHSCT ::

    Module de formation sur le risque professionnel et l’invalidité Sommaire Sommaire CHAPITRE I : PRINCIPES GENERAUX DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DEhttp://www.comprendre-agir.org/images/fichier-dyn/doc/2006/risque_professionnel_invalidite_caisse_des_depots_2005.pdf
  • L allocation temporaire d invalidit en 10 questions

    L allocation temporaire d invalidit en 10 questions

    L’allocation temporaire d’invalidité en 10 questions Un fonctionnaire atteint d’une infirmité permanente à la suite d’une maladie professionnellehttp://fo-grandavignon.org/chrono_upload/chrono206_1.pdf
  • Bordereau détaillé des versements - pensions.bercy.gouv.fr

    Bordereau détaillé des versements - pensions.bercy.gouv.fr

    Feuil3 Feuil2 Feuil1 Bordereau détaillé des versements spontanés opérés au profit du CAS Pensions Agents des établissements ou organismes publics et ...http://www.pensions.bercy.gouv.fr/sites/default/files/ecp.xls
  • DA version 4 projet RESPIR

    DA version 4 projet RESPIR

    A ne remplir qu'en cas d'accident impliquant un tiers C MONTANT DES SOMMES que votre collectivité a été amenée à débourser au titre de cethttp://cdgvar.pagesperso-orange.fr/dossier_administratif_ati.pdf
  • Centre de Gestion de la Haute-Vienne - www. cdg 87 .fr

    Centre de Gestion de la Haute-Vienne - www. cdg 87 .fr

    Site du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne - cdg87http://www.cdg87.fr/Modeles-de-courriers-et

Advertising

pages :1

Advertising

Advertising

Advertise here