Findeen.com

Advertising

  • Le 995 Muir - Code Civil du Québec

    Le 995 Muir - Code Civil du Québec

    SECTION V. DES DROITS ET OBLIGATIONS DU SYNDICAT . 1070. Le syndicat tient à la disposition des copropriétaires un registre contenant le nom et l'adresse de chaque ...http://www.le995muir.com/code_civil_du_quebec.html
  • Léo-Paul Lauzon | Le blogue de Léo-Paul Lauzon

    Léo-Paul Lauzon | Le blogue de Léo-Paul Lauzon

    Impôt des particuliers et impôt des compagnies Mes amis, avant d’entrer dans le vif du sujet, permettez-moi de mettre certaines choses au clair.http://blogues.journaldemontreal.com/lauzon/author/leopaullauzon/
  • Notaires et Droit Notarial Montréal - Québec

    Notaires et Droit Notarial Montréal - Québec

    Le notariat c'est près de 4000 professionnels en exercice au Québec et membres du CNQ, travaillant en toute impartialité pour négocier et rédiger les clauses de ...http://toutmontreal.tripod.com/notaires.htm
  • Code civil du Québec

    Code civil du Québec

    Le Code civil du Québec régit, en harmonie avec la Charte des droits et libertés de la personne (chapitre C-12) et les principes généraux du droit, les personnes ...http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
  • Revenu Québec - Sommaire 4 – Répartition des impôts ...

    Revenu Québec - Sommaire 4 – Répartition des impôts ...

    Formulaire destiné à tout propriétaire d’immeuble loué à des fins d’habitation le 31 décembre de l’année.http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/formulaires/rlz/rlz-4_s.aspx
  • Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...

    Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...

    Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...http://coursdedroit.skyrock.com/
  • Droit des contrats - Cours de droit en ligne ...

    Droit des contrats - Cours de droit en ligne ...

    droit des contrats. l’acte juridique . s ommaire. s ection 1. l’ analyse: les classifications des biens . 1§ - l a distinction des biens corporels et des biens ...http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-contrats/cours-de-droit-des-contrats,r1502308.html
  • L'R des centres de femmes du Québec

    L'R des centres de femmes du Québec

    Partout au Québec, plusieurs centaines d’organismes communautaires autonomes du domaine de la santé et des services sociaux (OCASSS) ferment aujourd’hui leurs ...http://www.rcentres.qc.ca/public/

Advertising

pages :2

Advertising

Advertising

Advertise here