Findeen.com

Advertising

  • TC Bruxelles - Le jugement concernant les enquêteurs de la KB Lux fixé au mois ... - lavenir.net (Abonnement)

    TC Bruxelles - Le jugement concernant les enquêteurs de la KB Lux fixé au mois ... - lavenir.net (Abonnement)

    Tuesday, 18 November 2014
    Le président de la 89e chambre du tribunal correctionnel de Bruxelles a clos les débats, mardi soir, dans l'affaire concernant des irrégularités dans l'enquête sur la KB Lux. Il a annoncé qu'il prononcerait son jugement le 7 janvier prochain à 9H00.http://www.lavenir.net/article/detail.aspx?articleid=dmf20141118_00560393
  • Affaire Slim Chiboub: Jugement attendu en cours de l'après-midi - Directinfo.tn

    Affaire Slim Chiboub: Jugement attendu en cours de l'après-midi - Directinfo.tn

    Tuesday, 18 November 2014
    Condamné en première instance, ce dernier avait regagné Tunis quelques heures auparavant pour faire opposition aux jugements rendus à son encontre. La cour s'est ensuite retirée pour les délibérations d'usages et proclamer son arrêt, attendu en cours ...http://directinfo.webmanagercenter.com/2014/11/18/affaire-slim-chiboub-jugement-attendu-en-cours-dapres-midi/
  • Crash du Maïdo : le jugement mis en délibéré au 18 décembre prochain - Réunion 1ère

    Crash du Maïdo : le jugement mis en délibéré au 18 décembre prochain - Réunion 1ère

    Thursday, 20 November 2014
    Pour la seconde fois de l'année, Jacques Lakermance, 73 ans, est venu face aux juges, ce jeudi 20 Novembre 2014, pour le crash de son avion le 25 Février 2012. Ce jour là, alors qu'il survole le Maïdo avec trois passagères à son bord, pris dans des ...http://reunion.la1ere.fr/2014/11/20/crash-du-maido-le-pilote-devant-la-cour-d-appel-208512.html
  • Le parquet fait appel d'un jugement pour deux braqueurs - Sud Ouest

    Le parquet fait appel d'un jugement pour deux braqueurs - Sud Ouest

    Thursday, 20 November 2014
    ébut novembre, deux Rochelais, âgés respectivement de 19 ans et 30 ans, repassaient par la case tribunal. Ils avaient été condamnés en juin à deux ans de prison dont 16 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant deux ans, avec mandat dépôt pour une ...http://www.sudouest.fr/2014/11/20/le-parquet-fait-appel-d-un-jugement-pour-deux-braqueurs-1741575-1391.php
  • Un cadre strict contraint le jugement de la Commission - Les Échos

    Un cadre strict contraint le jugement de la Commission - Les Échos

    Thursday, 20 November 2014
    Les nouvelles règles de lutte contre les déficits excessifs accordent des pouvoirs accrus à la Commission qui peuvent aller jusqu'à une quasi-tutelle d'un Etat. Les règles du Pacte de stabilité et de croissance qui obligent les Etats de l'Union à ...http://www.lesechos.fr/journal20141120/lec1_monde/0203950023935-un-cadre-strict-contraint-le-jugement-de-la-commission-1066233.php
  • Tunisie – Contentieux élections législatives: Confirmation des jugements - Directinfo.tn

    Tunisie – Contentieux élections législatives: Confirmation des jugements - Directinfo.tn

    Thursday, 20 November 2014
    Le Tribunal administratif (TA) s'est réuni, mercredi, en audience consacrée au prononcé des jugements concernant six recours formés contre les jugements rendus par les chambres d'appel de cette juridiction en matière de contentieux électoraux issus des ...http://directinfo.webmanagercenter.com/2014/11/19/contentieux-electoraux-confirmation-du-jugement-de-premiere-instance-dans-la-majorite-des-pourvois/
  • Contentieux électoraux: Confirmation du jugement de première instance dans la ... - Agence Tunis Afrique Presse

    Contentieux électoraux: Confirmation du jugement de première instance dans la ... - Agence Tunis Afrique Presse

    Wednesday, 19 November 2014
    TUNIS - Le Tribunal administratif (TA) s'est réuni, mercredi, en audience consacrée au prononcé des jugements concernant six recours formés contre les jugements rendus par les chambres d'appel de cette juridiction en matière de contentieux électoraux ...http://www.tap.info.tn/fr/index.php/politique/elections-legislatives/38103-contentieux-electoraux-confirmation-du-jugement-de-premiere-instance-dans-la-majorite-des-pourvois
  • Wasquehal: Alexis Salmon (FN) a fait appel du jugement concernant les ... - La Voix du Nord

    Wasquehal: Alexis Salmon (FN) a fait appel du jugement concernant les ... - La Voix du Nord

    Thursday, 20 November 2014
    Ira ou ira pas ?… Ira ! Alexis Salmon, élu FN wasquehalien, a fait appel de la décision du tribunal administratif qui, le 15 octobre dernier, avait rejeté son recours concernant les élections municipales de mars 2014.http://www.lavoixdunord.fr/region/wasquehal-alexis-salmon-fn-a-fait-appel-du-jugement-ia24b58800n2504388
  • Wretched Beast Spirit Of NYC Delivers Judgment On Cab Rider, Explodes ... - Jalopnik

    Wretched Beast Spirit Of NYC Delivers Judgment On Cab Rider, Explodes ... - Jalopnik

    Tuesday, 18 November 2014
    "This is what you get for not riding the subway," the cruel bastard soul of New York City boomed at a cab rider earlier today, exploding a manhole cover at them. NBC 4 News reports that the innocent cab driver, just trying to make a living ferrying the ...http://jalopnik.com/wretched-beast-spirit-of-nyc-delivers-jugement-on-cab-r-1659831191
  • Le «jugement» des otages azerbaïdjanais au Haut-Karabagh ne peut pas être ... - AzerTAc

    Le «jugement» des otages azerbaïdjanais au Haut-Karabagh ne peut pas être ... - AzerTAc

    Wednesday, 19 November 2014
    Le «jugement» des otages azerbaïdjanais au Haut-Karabagh ne peut pas être légitime, a déclaré Giorgi Tsereteli, vice-président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE. Compte tenu du fait de la reconnaissance de l'intégrité territoriale de l'Azerbaïdjan ...http://azertag.az/fr/xeber/france-811620

Advertising

pages :1

Advertising

Advertising

Advertise here