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  • La famille Pistorius "accepte le jugement" - 7sur7

    La famille Pistorius "accepte le jugement" - 7sur7

    Tuesday, 21 October 2014
    La famille d'Oscar Pistorius "accepte le jugement" rendu mardi pour l'homicide involontaire de Reeva Steenkamp, a déclaré l'oncle du champion paralympique, Arnold Pistorius, devant la presse. "Le tribunal a maintenant rendu son jugement et sa sentence, ...http://www.7sur7.be/7s7/fr/15790/Oscar-Pistorius/article/detail/2096527/2014/10/21/La-famille-Pistorius-accepte-le-jugement.dhtml
  • Moumen Khalifa : De l'illégalité du jugement de Nanterre dans tous ses dispositifs - El Watan

    Moumen Khalifa : De l'illégalité du jugement de Nanterre dans tous ses dispositifs - El Watan

    Tuesday, 14 October 2014
    Ainsi, le législateur français exclut du jugement par défaut les cas prévus par l'art 410, le prévenu qui fournit une excuse reconnue valable, notamment une détention dans un pays qui refuse son extradition. En conséquence Moumen Khalifa n'est pas ...http://www.elwatan.com/contributions/moumen-khalifa-de-l-illegalite-du-jugement-de-nanterre-dans-tous-ses-dispositifs-14-10-2014-274197_120.php
  • Athlétisme - La famille Pistorius "accepte le jugement", selon l'oncle Oscar - L'Est Eclair

    Athlétisme - La famille Pistorius "accepte le jugement", selon l'oncle Oscar - L'Est Eclair

    Tuesday, 21 October 2014
    La famille d'Oscar Pistorius "accepte le jugement" rendu aujourd'hui pour l'homicide involontaire de Reeva Steenkamp, a déclaré l'oncle du champion paralympique, Arnold Pistorius. "Le tribunal a maintenant rendu son jugement et sa sentence, et nous ...http://www.lest-eclair.fr/sport-france-monde/athletisme-la-famille-pistorius-accepte-le-jugement-ia0b0n295276
  • Pollution dans la Senne: le dossier Aquiris devrait connaître son dénouement - RTBF

    Pollution dans la Senne: le dossier Aquiris devrait connaître son dénouement - RTBF

    Tuesday, 21 October 2014
    Un jugement important pour la Région bruxelloise était attendu ce mardi devant le tribunal de première instance. Il s'agit du jugement dans le dossier Aquiris (l'exploitant de la station d'épuration au nord de Bruxelles) contre la Région bruxelloise ...http://www.rtbf.be/info/regions/detail_pollution-dans-la-senne-le-dossier-aquiris-devrait-connaitre-son-denouement?id=8382897
  • Prud'hommes : des délais de jugement plus courts - Les Échos

    Prud'hommes : des délais de jugement plus courts - Les Échos

    Thursday, 16 October 2014
    Emmanuel Macron s'est fixé comme objectif principal de réduire les délais de jugement, de 27 mois en moyenne aujourd'hui. Le gouvernement veut pour cela renforcer la conciliation, qui n'aboutit que dans 6 % des cas. Dans son rapport, Alain Lacabarats ...http://www.lesechos.fr/journal20141016/lec1_france/0203861697481-prudhommes-des-delais-de-jugement-plus-courts-1054146.php
  • Béziers : le jugement qui prononce la fermeture du Clesi - Midi Libre

    Béziers : le jugement qui prononce la fermeture du Clesi - Midi Libre

    Tuesday, 30 September 2014
    Bruno Ravaz, président du Clesi, a tenu à apporter un éclairage de "juriste" sur le jugement du tribunal de Toulon : "Alors que personne ne lui demandait rien, le tribunal a décidé que l'association devait être soumise à la loi Fioraso et obtenir des ...http://www.midilibre.fr/2014/09/30/le-jugement-qui-prononce-la-fermeture-du-clesi,1058431.php
  • La famille Pistorius accepte le jugement - Romandie.com

    La famille Pistorius accepte le jugement - Romandie.com

    Tuesday, 21 October 2014
    La famille Pistorius accepte le jugement. Pretoria - La famille d'Oscar Pistorius accepte le jugement rendu mardi pour l'homicide involontaire de Reeva Steenkamp, a déclaré l'oncle du champion paralympique, Arnold Pistorius, devant la presse. Le ...http://www.romandie.com/news/La-famille-Pistorius-accepte-le-jugement_RP/529444.rom
  • PSG : le jugement très sévère de Riolo sur la performance du club - But! Football Club

    PSG : le jugement très sévère de Riolo sur la performance du club - But! Football Club

    Sunday, 19 October 2014
    Bien que mené au score rapidement, le PSG avait réalisé face au RC Lens (3-1) vendredi soir l'une de ses meilleures entames de rencontre depuis longtemps. Et dans l'ensemble, la première mi-temps réalisée par les coéquipiers de Javier Pastore ...http://www.butfootballclub.fr/1589409-psg-le-jugement-tres-severe-de-riolo-sur-la-performance-du-club/
  • Délai moyen de jugement, hors urgences - Le Progrès

    Délai moyen de jugement, hors urgences - Le Progrès

    Tuesday, 21 October 2014
    Cette information est réservée à nos abonnés. Vous devez avoir souscrit un abonnement numérique pour pouvoir accéder à cet article. Vous êtes déjà abonné ? Vous possédez déjà un compte sur leprogres.fr et avez déjà souscrit à un pass numérique vous ...http://www.leprogres.fr/actualite/2014/10/21/delai-moyen-de-jugement-hors-urgences

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