Findeen.com

Advertising

  • Accueil - AGS - Le Régime de Garantie des Salaires
    Créée à l’initiative des employeurs, au nom de la solidarité interprofessionnelle, l’AGS est un régime légal qui intervient en garantie des créances ...http://www.ags-garantie-salaires.org/
  • Résultats Tag - AGS - Le Régime de Garantie des Salaires

    Résultats Tag - AGS - Le Régime de Garantie des Salaires

    3 Résultats ont été trouvé pour le mot-clé "" Pages se rapportant au mot clé recherché. Le réseau de la DUA. Cliquez sur une des zones de la carte pour ...http://www.ags-garantie-salaires.org/resultats-tag/tag/CGEA.html
  • C.G.E.A (Centre de Gestion et Etude AGS) AMIENS (adresse)

    C.G.E.A (Centre de Gestion et Etude AGS) AMIENS (adresse)

    emploi, travail (services publics) C.G.E.A (Centre de Gestion et Etude AGS) AMIENS : adresse, photos, retrouvez toutes les coordonnées et informations sur le ...http://www.pagesjaunes.fr/pros/09192877
  • Cassation sociale, 4 décembre 2012, n° 11-22.166, AGS ...

    Cassation sociale, 4 décembre 2012, n° 11-22.166, AGS ...

    Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mardi 4 décembre 2012 N° de pourvoi: 11-22166 Publié au bulletin Rejet M. Lacabarats (président), présidenthttp://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-sociale-cassation.aspx?jsID=2054&occID=132
  • LES DIFFICULTES LIEES A LA GARANTIE DES CREANCES ...

    LES DIFFICULTES LIEES A LA GARANTIE DES CREANCES ...

    1 lambert sabine les difficultes liees a la garantie des creances salariales par l’ags dans les procedures d’insolvabilite transfrontalieres communautaireshttp://www.univ-paris1.fr/fileadmin/diplome_M2OFIS/Articles/MEMOIRE_Sabine_Lambert.pdf
  • Le dépôt de bilan ou liquidation judiciaire | pole ...

    Le dépôt de bilan ou liquidation judiciaire | pole ...

    Le régime de garantie des salaires permet, si votre entreprise est en redressement ou liquidation judiciaire, de vous garantir le paiement, dans les meilleurs ...http://www.pole-emploi.fr/employeur/le-depot-de-bilan-ou-liquidation-judiciaire-@/suarticle.jspz?id=4075
  • Espace Salarié

    Espace Salarié

    Avertissement. Le site est organisé en deux parties: une partie libre d'accès, conçue pour répondre aux questions que vous posez et une partie sous accès protégé.http://www.pernaud.fr/info/accueil/2749/espace-salarie
  • 4.8. Insolvabilité de l'employeur : Association de ...

    4.8. Insolvabilité de l'employeur : Association de ...

    L'AGS (assurance garantie des salaires) , gérée par délégation de l'UNEDIC , protège les salariés contre l'insolvabilité de leur entreprise en cas de ...http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/48-insolvabilit%C3%A9-de-lemployeur-association-de-garantie-des-salaires
  • Titre DIRECTIVE N° 2008-13 DU 27 MARS 2008 Objet ...

    Titre DIRECTIVE N° 2008-13 DU 27 MARS 2008 Objet ...

    Titre DIRECTIVE N° 2008-13 DU 27 MARS 2008 Objet SITUATION DES CONJOINTS DE CHEFS D'ENTREPRISE Origine Direction des Affaires Juridiques INSQ0016http://www.lexisnexis.fr/pdf/DO/Directive_Unxdic_nx_2008-13.pdf
  • Notre actualité juridique - Lefebvre Avocats Associés ...

    Notre actualité juridique - Lefebvre Avocats Associés ...

    Notre actualité juridique: Lettre n° 15- 09 2009 . I/ DROIT BANCAIRE . 1) Soutien abusif (non) maintien du crédit malgré la fragilité ...http://www.lefebvre-avocats.com/newsletter.htm?PRMC_num=17

Advertising

pages :1

Advertising

Advertising

Advertise here